Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
98743459
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2018
Présentation de la marque Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon
Déposée le 22 juillet 1998 par l'association loi 1901 Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon »
Le déposant est l'association loi 1901 Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon domicilié(e) 146 Boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395857) - 69008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon domicilié(e) 146 Boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395857) - 69008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon Association Loi 1901 - 146 Boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395857) - 69008 - France
Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon - 146 Boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395857) - 69008 - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395857 - Publication au BOPI 2009-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
- abattage d'animaux - conservation des aliments, boissons - fumage d'aliments - analyse chimique - cantines - restaurants libre-service - contrôle de qualité - restaurant à service rapide et permanent (snack) - restaurant (repas) - traiteurs - apéritifs sans alcools - boissons non alcoolisées - essences pour boissons - sirops pour boissons - cocktails sans alcools - extraits de fruits sans alcools - boissons de fruits sans alcools - jus de fruits - jus de végétaux - lait - limonades - nectars de fruits - petit lait - sodas - sorbets - jus de tomates - café - cacao - farine et préparations à base de céréales - pain - patisseries et confiseries - glaces comestibles - vinaigres - sauces (condiments) - épices - viandes - poissons - volailles et gibiers - extraits de viande - fruits et légumes conservés, séchés et cuits - gelées - confitures - compotes - oeufs - laits et produits laitiers - huiles et graisses comestibles - conserves de viandes, poissons, volaille et gibier - conserves d'oeufs - charcuterie - aliments diététiques à usage médical - aliments pour bébés - bonbons à usage pharmaceutique - boissons diététiques à usage médical - substances diététiques à usage médical - farines à usage pharmaceutique - gélatine à usage médical - graisse à usage médical - graisse à usage médical - farines lactées pour bébés - produits pharmaceutiques - cosmétiques - huiles essentielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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